Mentions légales
Mentions Légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Momena les présentes mentions légales.
1. Éditeur du site
Le site momena.fr est édité par :
-
Nom ou Raison sociale : Moza
-
Adresse du siège social : 45200 Amilly , France
-
Numéro d'immatriculation : SIRET 10546611400011 au Répertoire des Entreprises et des Établissements.
-
Adresse e-mail de contact : momena.contact@gmail.com
2. Hébergeur du site
Le site momena.fr est hébergé par :
-
Nom de l'hébergeur : Shopify Inc.
-
Adresse de l'hébergeur : 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada
-
Numéro de téléphone de l'hébergeur : +1 613 241 2828
-
Adresse e-mail de l'hébergeur : assistance@shopify.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site (structure, mise en page, logos, textes, photographies, illustrations, kits de peinture créés par la marque) relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. À ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, modification ou utilisation non autorisée par écrit de tout ou partie de ces éléments est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
4. Données personnelles et Cookies
L'utilisation du site momena.fr peut donner lieu à la collecte et au traitement de données personnelles (gestion des commandes, newsletter, statistiques de navigation).
Pour obtenir des informations détaillées concernant la collecte, le traitement et la protection de vos données personnelles, ainsi que l'utilisation des cookies sur notre site, nous vous invitons à consulter notre Politique de Confidentialité [Insérer le lien vers votre politique de confidentialité si elle est déjà créée].
5. Litiges et droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de différend et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français compétents.
Pour toute question ou demande d'information concernant le site, l'utilisateur peut contacter l'éditeur à l'adresse e-mail suivante : momena.contact@gmail.com.